Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 10975 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Surveillance des compléments alimentaires

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  2. Question n° 06937 posée par M. Yves Détraigne

    Lutte contre la sous-nutrition infantile

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

  3. Question n° 02844 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Infections alimentaires

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  4. Question n° 10801 posée par M. Yves Détraigne

    Développement du Nutri-Score

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  5. Question n° 1007S posée par Mme Catherine Dumas

    Opportunité de déclarer l'alimentation « grande cause nationale 2020 »

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23406 posée par Mme Françoise Férat

    Exposition alimentaire chez les enfants de moins de trois ans

    La question est caduque

  2. Question n° 12131 posée par Mme Catherine Dumas

    Opportunité de déclarer l'alimentation « Grande cause nationale 2020 »

    La question a été transformée.