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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 06790 posée par M. Bruno Rojouan
Pollution médicamenteuse de l'eau en France
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité
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Question n° 0151S posée par Mme Catherine Procaccia
Évaluation de l'impact des concentrations records de dioxines de l'incinérateur d'Ivry-Paris XIII
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées
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Question n° 02007 posée par Mme Frédérique Espagnac
Prolifération de l'algue toxique Ostreopsis sur les plages de la côte basque
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer
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Question n° 01854 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Urgence d'une stratégie nationale de lutte contre le frelon asiatique
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
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Question n° 01574 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Pesticides en Nouvelle-Aquitaine
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 00738 posée par Mme Catherine Procaccia
Évaluation de l'impact des concentrations records de dioxines de l'incinérateur d'Ivry-Paris XIII
La question a été transformée.
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Question n° 00750 posée par M. Jean-Claude Anglars
Redéfinition du cadre réglementaire et devenir de l'épandage des boues de stations d'épuration
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
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Question n° 00507 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Réglementation des opérations de crémation en matière d'hygiène
La question est caduque