Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
-
Question n° 18863 posée par M. Mathieu Darnaud
Revalorisation salariale pour les agents des établissements des services sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
-
Question n° 19574 posée par M. Henri Cabanel
Versement du complément de traitement indiciaire prévu par le Ségur de la santé
Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques
Questions sans réponse
2 questions affichées sur les 7 trouvées
-
Question n° 26990 posée par M. François-Noël Buffet
Mécontentement des techniciens de laboratoire
La question est caduque
-
Question n° 00570 posée par M. François-Noël Buffet
Mécontentement des techniciens de laboratoire
La question est caduque
-
Question n° 18065 posée par M. Michel Raison
Différences de traitement dans le cadre des accords dits du « Ségur de la santé »
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 18071 posée par Mme Élisabeth Doineau
Décret n° 2020-1152 du 19 septembre 2020 relatif au versement d'un complément de traitements indiciaires
La question est caduque
-
Question n° 18515 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Complément de traitement indiciaire pour les personnels du secteur médico-social rattachés aux hôpitaux
La question est caduque