Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

3 questions

Question n° 01261 posée par M. Roland Courteau

Besoins d'accueil d'urgence

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes

21/09/2017
Question n° 03206 posée par M. Roland Courteau

Création de places d'hébergement en faveur des sans-abris

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

15/02/2018
Question n° 13795 posée par M. Roland Courteau

Financement de l'hébergement d'urgence

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales Ville et logement

16/01/2020

Questions sans réponse

3 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 16446 posée par M. Roland Courteau

Besoins d'accueil d'urgence

La question est caduque

16/12/2010
Question n° 18014 posée par M. Roland Courteau

Fermeture des places d'hébergement ouvertes dans le cadre du dispositif de renforcement hivernal

La question est caduque

07/04/2011
Question n° 18725 posée par M. Roland Courteau

Besoins d'accueil d'urgence

La question est caduque

26/05/2011
Question n° 20744 posée par M. Roland Courteau

Fermeture des places d'hébergement ouvertes dans le cadre du dispositif de renforcement hivernal

La question est caduque

03/11/2011
Question n° 21913 posée par M. Roland Courteau

SAMU social

La question est caduque

19/01/2012

Voir toutes les questions sans réponses