Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 27354 posée par Mme Marie Mercier

    Infirmiers de nuit dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

  2. Question n° 23650 posée par Mme Cécile Cukierman

    Difficultés financières du centre de soins infirmiers du Chambon-Feugerolles (Loire)

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  3. Question n° 01486 posée par M. Michel Teston

    Avenir des centres de soins infirmiers

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  4. Question n° 00644 posée par M. Jean-Pierre Bel

    Situation des établissements publics hébergeant des personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  5. Question n° 18425 posée par M. Bernard Piras

    Situation des centres de soins infirmiers

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24359 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Manque de personnel dans les établissements de santé

    La question est caduque

  2. Question n° 01022 posée par Mme Annie David

    Propositions issues du rapport de novembre 2006 sur les centres infirmiers

    La question est caduque

  3. Question n° 19888 posée par M. Jean-Pierre Bel

    Situation des établissements publics hébergeant des personnes âgées dépendantes

    La question est caduque

  4. Question n° 14666 posée par M. Philippe Darniche

    Services de soins infirmiers à domicile

    La question est caduque