Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

3 questions

  1. Question n° 0020S posée par M. Louis Souvet

    Problèmes liés au rayonnement médical

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

  2. Question n° 01958 posée par M. Louis Souvet

    Accès des patients aux produits d'automédication dans les officines pharmaceutiques

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  3. Question n° 03721 posée par M. Louis Souvet

    Puissance des baladeurs MP3

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

Questions sans réponse

3 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 09452 posée par M. Louis Souvet

    Evaluation de la pratique homéopathique

    La question est caduque

  2. Question n° 12320 posée par M. Louis Souvet

    Prise en charge des personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer

    La question est caduque

  3. Question n° 12870 posée par M. Louis Souvet

    Conditions d'octroi de l'aide médicale d'État

    La question est caduque

  4. Question n° 20762 posée par M. Louis Souvet

    Coût du ticket modérateur

    La question est caduque

  5. Question n° 21187 posée par M. Louis Souvet

    Conditions d'octroi de l'aide médicale d'État

    La question est caduque

Voir toutes les questions sans réponses