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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 21 trouvées
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Question n° 13023 posée par M. Roland Courteau
Conséquences de la tentative d'attentat sur le vol Amsterdam-Détroit
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
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Question n° 06577 posée par M. Ronan Kerdraon
Nuisances sonores aériennes
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
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Question n° 06617 posée par Mme Claire-Lise Campion
Nuisances sonores aériennes
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
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Question n° 06651 posée par Mme Catherine Procaccia
Mise en place de récipients adaptés aux seringues usagées dans les aéroports français
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
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Question n° 06656 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière
Nuisances sonores aériennes
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 06884 posée par Mme Gisèle Printz
De l'étude des effets du bruit des aéronefs touchant la santé
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 25804 posée par Mme Marie-France de Rose
Nuisances sonores des avions en Île-de-France
La question est caduque
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Question n° 16473 posée par M. Pascal Allizard
Situation des aéroports français
La question est caduque
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Question n° 17609 posée par M. Hervé Maurey
Loyers versés par les entreprises présentes sur les plateformes aéroportuaires françaises
Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.
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Question n° 24057 posée par Mme Catherine Dumas
Respect du protocole sanitaire dans les bus effectuant les navettes entre les halls d'aéroport et les avions
La question est caduque