Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

2 questions

  1. Question n° 23404 posée par M. Yves Détraigne

    Oubliés des accords du Ségur

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

  2. Question n° 20708 posée par M. Yves Détraigne

    Oubliés des accords du Ségur

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

Questions sans réponse

2 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 27598 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Tarification des visites à domicile pour les médecins

    La question est caduque

  2. Question n° 25049 posée par M. Laurent Somon

    Médecine et prestation de santé à domicile

    La question est caduque

  3. Question n° 22296 posée par Mme Véronique Guillotin

    Revalorisation de la visite médicale à domicile

    La question est caduque

  4. Question n° 20781 posée par Mme Françoise Férat

    Revalorisation des visites à domicile

    La question est caduque

  5. Question n° 19532 posée par Mme Catherine Dumas

    Revalorisation du tarif de la visite à domicile de SOS médecins

    La question est caduque

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