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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 35 trouvées
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Question n° 0313S posée par M. Jean-Marie Mizzon
Dangerosité du parc d'autocars
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
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Question n° 03414 posée par Mme Vanina Paoli-Gagin
Réglementation élaborée par la direction générale de l'aviation civile relative aux aérostats et dirigeables
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
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Question n° 02111 posée par Mme Angèle Préville
Appareils d'aide à la navigation pour les poids lourds
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
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Question n° 01803 posée par Mme Marie-Christine Chauvin
Prise en compte des nuisances dans l'élaboration des parcours GPS
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
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Question n° 00857 posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Accès aux infrastructures pour les petits opérateurs de télécommunication
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 09662 posée par M. Alain Joyandet
Défauts sur des voitures en raison de la technologie AdBlue
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
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Question n° 27923 posée par Mme Catherine Dumas
Recommandations quant aux risques pour la sécurité d'installation de bornes de recharge de batteries électriques dans les parkings
La question est caduque
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Question n° 27396 posée par Mme Annick Jacquemet
Réforme des modalités de prise en charge des véhicules pour personnes en situation de handicap
La question est caduque
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Question n° 22544 posée par M. Jean-François Longeot
Investissements ferroviaires menacés
La question est caduque
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Question n° 21857 posée par M. Arnaud Bazin
Expérimentation de la reconnaissance faciale à l'embarquement dans les aéroports français
La question est caduque