Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 0876S posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Fracture numérique dans le Gers

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

  2. Question n° 1151S posée par M. Michel Billout

    Connexion réseau haut débit en milieu urbain

    Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement

  3. Question n° 0622S posée par M. Bernard Cazeau

    Évolution de la couverture en matière de téléphonie mobile dans les zones rurales

    Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

  4. Question n° 0039S posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

    Technologie satellitaire et fracture numérique

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

  5. Question n° 0426S posée par M. Jean-Pierre Vial

    Harmonisation de la couverture en fibre optique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

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