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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 19880 posée par M. Jean-Pierre Michel
Réactions des organisations d'élevage au gel des crédits génétiques
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 19972 posée par M. Bernard Dussaut
Situation des centres techniques industriels (CTI)
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
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Question n° 20105 posée par M. Bernard Murat
Gel budgétaire des crédits génétiques
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 20227 posée par Mme Jacqueline Alquier
Gel des crédits génétiques
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 0200C posée par M. Joël Labbé
Pratiques et réalités agricoles et code de la propriété intellectuelle
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 08790 posée par M. François Marc
Déblocage du financement destiné à l'Institut « France énergies marines »
La question est caduque
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Question n° 15382 posée par M. François Marc
Déblocage du financement destiné à l'Institut « France énergies marines »
La question est caduque
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Question n° 18879 posée par M. Cédric Perrin
Dégradation du budget de l'enseignement supérieur et de la recherche
La question est caduque
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Question n° 25404 posée par Mme Brigitte Micouleau
Soutien de l'État à la recherche aéronautique
La question est caduque
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Question n° 05946 posée par M. Yves Détraigne
Financement des écoles nationales supérieures d'architecture
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.