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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 19492 posée par M. Jean-Michel Arnaud
Désordres sur le réseau de téléphonie fixe constituant un obstacle au déploiement de la fibre
Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques
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Question n° 25338 posée par M. Michel Raison
Budget de la recherche
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
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Question n° 22041 posée par M. Michel Raison
Budget de la recherche
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
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Question n° 22042 posée par M. Cédric Perrin
Budget de la recherche
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
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Question n° 0200C posée par M. Joël Labbé
Pratiques et réalités agricoles et code de la propriété intellectuelle
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 05946 posée par M. Yves Détraigne
Financement des écoles nationales supérieures d'architecture
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 25404 posée par Mme Brigitte Micouleau
Soutien de l'État à la recherche aéronautique
La question est caduque
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Question n° 18879 posée par M. Cédric Perrin
Dégradation du budget de l'enseignement supérieur et de la recherche
La question est caduque
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Question n° 15382 posée par M. François Marc
Déblocage du financement destiné à l'Institut « France énergies marines »
La question est caduque
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Question n° 08790 posée par M. François Marc
Déblocage du financement destiné à l'Institut « France énergies marines »
La question est caduque