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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 31 trouvées
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Question n° 0820S posée par M. Jean-Pierre Demerliat
TNT et réception de France 3 Limousin
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 00992 posée par M. Louis Duvernois
Diffusion de France 2 en Italie
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 02776 posée par M. Bernard Fournier
Risque de multiplication des paraboles dans les zones non couvertes par la télévision numérique terrestre via les émetteurs terrestres
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 02928 posée par M. Marcel Rainaud
Situation de l'archéologie préventive en France
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 04231 posée par M. Louis Souvet
Réserves du Conseil supérieur de l'audiovisuel sur les propositions du « paquet Télécom »
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 26954 posée par M. Ivan Renar
Avenir des trois laboratoires de recherche consacrés à l'art
La question est caduque
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Question n° 11537 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Création de l'établissement public du palais de la Découverte et de la Cité des sciences et de l'industrie
La question est caduque
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Question n° 21146 posée par M. Michel Savin
Télévision tout numérique
La question est caduque
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Question n° 21590 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Situation des cinémas itinérants
La question est caduque
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Question n° 15738 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Accès aux livres numériques français à l'étranger
La question est caduque