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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 05072 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Activation du fonds d'aménagement numérique des territoires

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

  2. Question n° 08220 posée par M. Hervé Maurey

    Accès des personnes handicapées aux technologies de l'information et de la communication

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

  3. Question n° 10877 posée par M. Hervé Maurey

    Accès des personnes handicapées aux technologies de l'information et de la communication

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

  4. Question n° 0647G posée par M. Alain Duran

    Objectifs du PJL sur les « nouvelles opportunités économiques »

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

  5. Question n° 18897 posée par M. Henri de Raincourt

    Montée en débit des collectivités territoriales

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances


Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 23738 posée par M. Daniel Dubois

    Bilan de l'engagement des régions dans l'aménagement numérique du territoire en très haut débit

    La question est caduque

  2. Question n° 23842 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Couverture en téléphonie mobile des territoires

    La question est caduque

  3. Question n° 03524 posée par Mme Patricia Schillinger

    Couverture de la téléphonie mobile

    La question est caduque

  4. Question n° 13578 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Dangers du paiement sans contact

    La question est caduque

  5. Question n° 1318S posée par M. Daniel Dubois

    Fonds pour la société numérique et schémas directeurs territoriaux d'aménagement numérique

    La question a été retirée

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