Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 31 trouvées
-
Question n° 08655 posée par M. Daniel Laurent
Préoccupations des biologistes et mise en place de l'accréditation des laboratoires
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
-
Question n° 08722 posée par M. Georges Patient
Sous-équipement des laboratoires d'analyse de Guyane
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
-
Question n° 10070 posée par Mme Colette Giudicelli
Mise en oeuvre du « forfait innovation» au titre de l'article L. 165-1-1 du code de la sécurité sociale
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
-
Question n° 10455 posée par M. Roland Courteau
Électro-sensibilité
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
-
Question n° 12917 posée par M. Roland Courteau
Législation sur la cigarette électronique
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 18 trouvées
-
Question n° 06334 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Situation insatisfaisante de la France en matière d'imagerie par résonance magnétique
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 06995 posée par M. François Marc
Exposition des populations agricoles aux pesticides
La question est caduque
-
Question n° 07375 posée par M. Jean-Marie Bockel
Blocage du projet de veille syndromique de l'entreprise Celtipharm
La question est caduque
-
Question n° 07991 posée par M. Jean-Pierre Michel
Réforme de la biologie
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 09761 posée par M. Jacky Le Menn
Dossier médical informatisé
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.