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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 0571S posée par M. Jean-Claude Etienne
Modifications de la législation sur les centres de ressources biologiques
Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants
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Question n° 0709S posée par M. Michel Boutant
Décision d'Eutelsat de confier à une fusée chinoise le lancement de son satellite de télécommunications
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
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Question n° 0782S posée par M. Bertrand Auban
Galiléo et politique spatiale du Gouvernement
Réponse du Secrétariat d'État à la justice
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Question n° 1008S posée par M. Claude Domeizel
Devenir de l'Observatoire de Haute-Provence
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 1264S posée par M. René-Pierre Signé
Conventions CIFRE
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 1293S posée par Mme Valérie Létard
Recherche et innovation dans le domaine du ferroviaire
La question a été retirée