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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 04051 posée par M. Marcel Rainaud
Changement de convention des taxis
Réponse du Ministère de la santé et des sports
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Question n° 08713 posée par M. Marcel Rainaud
Conséquences de la suppression annoncée des tribunaux de affaires de sécurité sociale
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Questions sans réponse
2 questions
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Question n° 02934 posée par M. Marcel Rainaud
Conséquences de la centralisation de l'offre de soins
La question est caduque
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Question n° 09861 posée par M. Marcel Rainaud
Conséquences de la centralisation de l'offre de soins
La question est caduque
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Question n° 05592 posée par M. Marcel Rainaud
Réouverture du service des urgences de l'hôpital de Lézignan-Corbières
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 09449 posée par M. Marcel Rainaud
Réouverture du service des urgences de l'hôpital de Lézignan-Corbières
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.