Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

Question n° 17410 posée par Mme Nathalie Delattre

Situation des veuves d'anciens combattants

Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

23/07/2020
Question n° 06549 posée par M. Philippe Mouiller

Remise en cause de la retraite du combattant

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

09/08/2018
Question n° 16912 posée par M. Jean-Claude Leroy

Modalités d'attribution de la campagne double

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

18/06/2015
Question n° 08941 posée par M. Marcel Rainaud

Situation de la rente mutualiste du monde combattant

Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

31/10/2013
Question n° 08867 posée par M. Raymond Couderc

Montant du plafond annuel maximal de la rente mutualiste

Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

24/10/2013

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 01025 posée par M. Bernard Piras

Droits aux soins des anciens combattants et invalides de guerre

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

26/07/2012
Question n° 20444 posée par M. Bernard Piras

Droits aux soins des anciens combattants et invalides de guerre

La question est caduque

20/10/2011
Question n° 17245 posée par M. Jean-Pierre Michel

Inquiétudes des adhérents des caisses mutualistes

La question est caduque

17/02/2011
Question n° 13622 posée par M. Jean-Pierre Michel

Inquiétudes des adhérents des caisses mutualistes

La question est caduque

27/05/2010