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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 25 trouvées
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Question n° 12344 posée par M. Gilbert Barbier
Retraite des praticiens hospitaliers
Réponse du Ministère de la santé et des sports
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Question n° 12419 posée par M. Yves Daudigny
Retraite des praticiens hospitaliers et prise en compte de la pénibilite
Réponse du Ministère de la santé et des sports
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Question n° 12263 posée par M. Christian Gaudin
Archivage en matière d'imagerie médicale
Réponse du Ministère de la santé et des sports
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Question n° 11974 posée par M. François Patriat
Inquiétude des praticiens hospitaliers concernant leur retraite
Réponse du Ministère de la santé et des sports
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Question n° 11639 posée par M. Alain Fauconnier
Dépassements d'honoraires des médecins
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 20993 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Obligations administratives du médecin envers l'assurance maladie
La question est caduque
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Question n° 19361 posée par Mme Michèle André
Évolution des dépassements d'honoraires des médecins
La question est caduque
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Question n° 19085 posée par M. Michel Teston
Dépassements d'honoraires des médecins
La question est caduque
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Question n° 13984 posée par M. Jacques Mahéas
Pratiques abusives persistantes dans le secteur privé à l'hôpital
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 13690 posée par M. Philippe Richert
Conventionnement des médecins
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.