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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 15578 posée par M. Philippe Dallier

    Le renoncement aux soins de santé des Français : un comportement en hausse

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  2. Question n° 14293 posée par M. Martial Bourquin

    Déremboursement de compléments de nutrition orale

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  3. Question n° 11611 posée par M. Alain Fouché

    La politique sanitaire encadrant la prise en charge des maladies névralgiques

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  4. Question n° 08947 posée par M. Daniel Percheron

    Intentions de la sécurité sociale minière

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  5. Question n° 05791 posée par M. Robert Tropeano

    Inégalités d'accès aux soins médicaux

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 16194 posée par M. Jacques Mahéas

    Attaques de l'accès à l'aide médicale d'État

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 15486 posée par M. Roland Courteau

    Soins de santé

    La question est caduque

  3. Question n° 00468 posée par M. Georges Mouly

    Pratique de la chirurgie de la cataracte en soins externes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 27160 posée par Mme Patricia Schillinger

    Trafic de Subutex en France

    La question est caduque

  5. Question n° 12320 posée par M. Louis Souvet

    Prise en charge des personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer

    La question est caduque