Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1 question

  1. Question n° 12032 posée par Mme Michelle Gréaume

    Situation des assistants de régulation médicale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

Questions sans réponse

1 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 27690 posée par M. Yves Détraigne

    Disparition programmée de la visite à domicile

    La question est caduque

  2. Question n° 26515 posée par Mme Chantal Deseyne

    Exonération du forfait patient urgences pour les patients sans médecin traitant faute d'une densité suffisante de professionnels de santé

    La question est caduque

  3. Question n° 26360 posée par M. Daniel Gremillet

    Exonération du forfait de participation aux urgences pour les patients sans médecin traitant

    La question est caduque

  4. Question n° 26408 posée par M. Serge Babary

    Application du forfait patient urgences en zone rurale

    La question est caduque

  5. Question n° 26124 posée par M. Éric Gold

    Exonération du forfait de participation aux urgences pour les patients sans médecin traitant

    La question est caduque

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