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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 08103 posée par M. Martial Bourquin
Devenir de la médaille de la jeunesse et des sports
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
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Question n° 03746 posée par M. Olivier Paccaud
Responsabilités et travaux de l'instance nationale du supportérisme
Réponse du Ministère des sports
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Question n° 05291 posée par Mme Laurence Cohen
Lutte contre l'homophobie dans le sport
Réponse du Ministère des sports
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Question n° 15750 posée par M. Patrice Joly
Difficultés des associations sportives en période de confinement
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports
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Question n° 2168G posée par M. Michel Savin
Application aux fédérations sportives de la loi confortant les principes de la République
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 19 trouvées
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Question n° 08787 posée par Mme Françoise Cartron
Suspension d'une subvention à une association suspecte de pratiques discriminatoires
La question est caduque
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Question n° 17598 posée par Mme Marie-Agnès Labarre
Place du sport féminin dans les médias
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 15744 posée par M. Daniel Laurent
Effets de la réforme des rythmes scolaires sur la fréquentation des centres de loisirs et autres associations sportives ou culturelles
La question est caduque
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Question n° 16643 posée par M. Loïc Hervé
Information des associations et protection de l'enfance
La question est caduque
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Question n° 19268 posée par M. Loïc Hervé
Information des associations et protection de l'enfance
La question est caduque