Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 2168G posée par M. Michel Savin

    Application aux fédérations sportives de la loi confortant les principes de la République

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

  2. Question n° 15750 posée par M. Patrice Joly

    Difficultés des associations sportives en période de confinement

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

  3. Question n° 05291 posée par Mme Laurence Cohen

    Lutte contre l'homophobie dans le sport

    Réponse du Ministère des sports

  4. Question n° 03746 posée par M. Olivier Paccaud

    Responsabilités et travaux de l'instance nationale du supportérisme

    Réponse du Ministère des sports

  5. Question n° 08103 posée par M. Martial Bourquin

    Devenir de la médaille de la jeunesse et des sports

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports


Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 27582 posée par Mme Anne Ventalon

    Difficultés financières rencontrées par de nombreuses associations sportives

    La question est caduque

  2. Question n° 26126 posée par Mme Brigitte Lherbier

    Jauges dans les enceintes sportives

    La question est caduque

  3. Question n° 26040 posée par M. Bruno Belin

    Violences dans les stades

    La question est caduque

  4. Question n° 24732 posée par M. Yves Détraigne

    Inégalités de salaires entre les joueuses et les joueurs composant l'équipe de France de football

    La question est caduque

  5. Question n° 24607 posée par M. Yves Détraigne

    Violence entre supporters

    La question est caduque

Voir toutes les questions sans réponses