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79 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 54 trouvées
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Question n° 23755 posée par M. Bernard Angels
Situation des transporteurs routiers le lundi de Pentecôte
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
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Question n° 25984 posée par M. Patrice Gélard
Conditions d'organisation de l'examen du permis de conduire
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
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Question n° 00060 posée par M. Jean-Marc Juilhard
Permis de conduire
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
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Question n° 02569 posée par M. Jean Louis Masson
Indication de la région d'origine sur les nouvelles plaques d'immatriculation
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
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Question n° 04969 posée par M. Philippe Adnot
Lecture de vidéos non destinées à tout public sur ordinateur portable privatif dans les transports publics
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 25 trouvées
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Question n° 26637 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Service public du permis de conduire
La question est caduque
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Question n° 26946 posée par M. Yannick Texier
Aide au permis de conduire
La question est caduque
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Question n° 21187 posée par M. François Marc
Mobilité des jeunes
La question est caduque
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Question n° 22596 posée par M. François Marc
Mobilité des jeunes
La question est caduque
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Question n° 12236 posée par M. Rachid Temal
Transmission des informations précontractuelles des opérateurs de transport
La question est caduque