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78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 58 trouvées
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Question n° 18994 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Sauvegarde du cinéma Grand Ecran Italie (Paris 13e)
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 19767 posée par M. Roger Madec
Situation des radios indépendantes
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 19865 posée par M. André Lardeux
Accès de la chaîne KTO au réseau de la télévision numérique terrestre
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 20378 posée par Mme Monique Papon
Accès de la chaîne de télévision KTO au réseau de la TNT
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 22868 posée par M. Roger Madec
Situation des radios indépendantes
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 20 trouvées
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Question n° 21420 posée par M. Marcel Vidal
Banalisation de certaines images publicitaires et éducation des enfants
La question a été retirée pour cause de décès.
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Question n° 25422 posée par M. Louis Duvernois
Défense de la langue française
La question est caduque
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Question n° 27141 posée par M. Michel Moreigne
Fonds du site de Paris des Archives nationales et protection du patrimoine écrit
La question est caduque
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Question n° 08789 posée par M. Serge Andreoni
Projet de loi sur les langues régionales et langue provençale
La question est caduque
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Question n° 09883 posée par M. Michel Charasse
Statut des langues locales
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.