Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 18726 posée par M. Roland Courteau

    Séances d'information en direction des élèves sur l'égalité entre les hommes et les femmes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  2. Question n° 16973 posée par M. Roland Courteau

    Séances d'information en direction des élèves sur l'égalité entre les hommes et les femmes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  3. Question n° 15798 posée par M. Roland Courteau

    Affichage de la déclaration des droits de l'homme et du citoyen dans les écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  4. Question n° 13454 posée par Mme Odette Terrade

    Projet de création d'internats pour les élèves en difficulté

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  5. Question n° 12229 posée par M. Roger Madec

    Mise en place d'un débat sur les violences scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27129 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Propagande créationniste et protection des mineurs

    La question est caduque

  2. Question n° 26229 posée par M. José Balarello

    Communication sur le cannabis dans les établissements scolaires

    La question est caduque

  3. Question n° 26270 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Condamnation du contenu et de la méthode de diffusion d'un ouvrage

    La question est caduque