Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

Question n° 23037 posée par M. Cyril Pellevat

Baisse du tourisme

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

11/08/2016
Question n° 15750 posée par M. Roger Karoutchi

Massacres commis au Kenya

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

16/04/2015
Question n° 14894 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Port du voile intégral dans les consulats

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

19/02/2015
Question n° 08452 posée par M. Richard Yung

Financements européens d'aide à l'intégration des personnes défavorisées

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

03/10/2013
Question n° 19652 posée par M. Robert Badinter

Utilisation de produits chimiques originaires de l'Union européenne pour infliger la peine de mort aux États-Unis

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

28/07/2011

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 04995 posée par M. Alain Fauconnier

Situation des droits de l'homme en France

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

28/02/2013
Question n° 21712 posée par Mme Michelle Meunier

Inquiétude sur la situation des femmes égyptiennes

La question est caduque

29/12/2011
Question n° 21283 posée par M. Louis Souvet

Procédures d'adoption entre la France et le Viêt-Nam

La question est caduque

19/01/2006
Question n° 20998 posée par M. Pierre André

Situation des bénévoles des associations humanitaires

La question est caduque

22/12/2005