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76 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 38 trouvées

  1. Question n° 1451S posée par Mme Colette Giudicelli

    Formation des médecins à l'identification et au signalement des situations de maltraitance

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

  2. Question n° 21633 posée par Mme Colette Giudicelli

    Exercice des actes de masseurs-kinésithérapeutes par des professeurs de sport dans des structures de soins

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  3. Question n° 1435S posée par M. Jean-Claude Carle

    Protection des données de santé

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

  4. Question n° 19277 posée par M. Rachel Mazuir

    Reconnaissance de la Confédération française des retraités

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  5. Question n° 16737 posée par M. Rachel Mazuir

    Reconnaissance de la Confédération française des retraités

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 38 trouvées

  1. Question n° 25741 posée par M. Patrick Chaize

    Caisses de retraite des professions libérales

    La question est caduque

  2. Question n° 25080 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Lutte contre l'anorexie et mannequinat

    La question est caduque

  3. Question n° 25115 posée par M. Rachel Mazuir

    Difficulté de mise en application de la loi sur la fin de vie

    La question est caduque

  4. Question n° 23644 posée par M. Jean-François Rapin

    Risques sanitaires liés à la consommation de cannabis

    La question est caduque

  5. Question n° 23051 posée par Mme Nathalie Goulet

    Subventions attribuées par la caisse d'allocations familiales

    La question est caduque

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