Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

  1. Question n° 0018A posée par M. Jean Bizet

    Organismes génétiquement modifiés

    Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

  2. Question n° 18453 posée par M. Philippe Leroy

    Mise en oeuvre de l'ordonnance n° 2004-632 relative aux associations syndicales de propriétaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  3. Question n° 20710 posée par M. Jean Louis Masson

    Élevage de chiens dans les immeubles collectifs : fixation du seuil par la copropriété

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  4. Question n° 20958 posée par Mme Gisèle Printz

    Situation des foyers ruraux

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  5. Question n° 21074 posée par M. André Boyer

    Situation des foyers ruraux

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 27019 posée par M. Jean Louis Masson

    Diffusion des semences pour la culture de plantes anciennes

    La question est caduque