Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 01018 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Promotion de la mémoire et de l'histoire des harkis en France

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

  2. Question n° 03557 posée par M. Georges Mouly

    Journée nationale de la Résistance

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

  3. Question n° 02654 posée par M. André Vantomme

    Reconnaissance officielle des camps d'internement des Tsiganes français entre 1940 et 1946

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

  4. Question n° 02561 posée par M. Jean Louis Masson

    Attribution de la médaille commémorative française

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

  5. Question n° 02390 posée par M. Yvon Collin

    Situation des orphelins de guerre

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants

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