Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 00704 posée par M. Bernard Piras

    Insuffisance de la loi n° 2005-370 du 22 avril 2005 sur la fin de vie

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

  2. Question n° 00742 posée par M. Jean-Claude Gaudin

    Prise en charge de la douleur

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

  3. Question n° 01119 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Conséquences dramatiques de l'anorexie dans le milieu de la mode et chez les adolescents

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  4. Question n° 02643 posée par M. Jean-François Voguet

    Réduction de la publicité pour lutter contre l'obésité

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

  5. Question n° 03078 posée par M. Yves Krattinger

    Encadrement des publicités télévisées à destination des enfants et lutte contre l'obésité infantile

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 00258 posée par Mme Patricia Schillinger

    Interdiction de défiler pour cause de maigreur

    La question est caduque

  2. Question n° 00507 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Réglementation des opérations de crémation en matière d'hygiène

    La question est caduque

  3. Question n° 00912 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Place accordée aux soins palliatifs dans notre système de santé

    La question est caduque

  4. Question n° 19032 posée par M. François Marc

    Régulation des contenus et pratiques des jeux vidéo

    La question est caduque