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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 32 trouvées
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Question n° 10397 posée par Mme Audrey Bélim
Lutte contre la solitude
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
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Question n° 07801 posée par M. Fabien Genet
Cigarettes électroniques à usage unique
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
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Question n° 05642 posée par M. Jean-Noël Guérini
Santé mentale des jeunes Français
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
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Question n° 05573 posée par M. Pierre Charon
Conclusions du rapport de la fondation Abbé-Pierre
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement
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Question n° 05341 posée par Mme Catherine Dumas
Communication de l'audit de la salle de shoot de Paris 10e arrondissement
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 09416 posée par M. Antoine Lefèvre
Calendrier du projet de loi sur la fin de vie
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
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Question n° 06642 posée par M. Jean Louis Masson
Caisse de retraite des religieux
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 05439 posée par M. Jean Louis Masson
Caisse de retraite des religieux
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 04420 posée par M. Yves Détraigne
Présence de substances chimiques dangereuses dans de nombreuses fournitures scolaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 02544 posée par M. Jean Louis Masson
Cotisation au régime local de sécurité sociale en Alsace-Moselle
La question a été retirée