Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

3 questions

  1. Question n° 14774 posée par Mme Patricia Schillinger

    Conséquences de l'épidémie de coronavirus pour les travailleurs frontaliers dans le département du Haut-Rhin

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  2. Question n° 14780 posée par Mme Laure Darcos

    Dysfonctionnements dans le cadre de la mise en oeuvre du 100 % santé optique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  3. Question n° 10791 posée par Mme Françoise Férat

    Simplification des démarches administratives en direction des associations

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé


Questions sans réponse

3 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 27575 posée par M. Philippe Tabarot

    Ajout du cholécalciférol substance principale de la vitamine D à la liste des perturbateurs endocriniens

    La question est caduque

  2. Question n° 27496 posée par M. Guy Benarroche

    Tarification des soins en psychiatrie

    La question est caduque

  3. Question n° 26108 posée par M. Christian Klinger

    Préservation des droits acquis des anciens mineurs et pérennisation des centres de santé Filieris

    La question est caduque

  4. Question n° 26163 posée par M. Yves Détraigne

    Exonération du forfait patient urgences pour les patients sans médecin traitant

    La question est caduque

  5. Question n° 23634 posée par Mme Else Joseph

    Inquiétude sur l'extension des salles de consommation à moindre risque

    La question est caduque

Voir toutes les questions sans réponses