Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 01551 posée par M. Ladislas Poniatowski

    Contrats aidés dans les associations sportives

    Réponse du Ministère du travail

  2. Question n° 01151 posée par M. Patrick Chaize

    Contrats aidés

    Réponse du Ministère du travail

  3. Question n° 08003 posée par M. Jean Louis Masson

    Inquiétude du monde associatif en raison du blocage actuel des contrats aidés

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

  4. Question n° 03523 posée par M. Ivan Renar

    Soutien aux associations oeuvrant en faveur de l'insertion par l'activité économique

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

  5. Question n° 02967 posée par M. Philippe Madrelle

    Crédits pour la vie associative

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 20258 posée par M. Dominique Bailly

    Dispositifs d'accompagnement de fin de contrat des emplois d'avenir

    La question est caduque