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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 02541 posée par M. Pascal Allizard
Essor de l'usage du protoxyde d'azote par les jeunes
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
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Question n° 01236 posée par Mme Catherine Dumas
Interdiction de conduire visant toute personne atteinte de troubles cognitifs
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Questions sans réponse
2 question
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Question n° 01516 posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier
Crack à Paris
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.