Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 1287G posée par M. Joël Guerriau

    Rôle individuel des Français dans le déconfinement

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

  2. Question n° 1215G posée par M. Bernard Buis

    Stratégie nationale de prévention et de protection de l'enfance

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

  3. Question n° 13953 posée par M. Roger Karoutchi

    Violences à l'égard des sapeurs-pompiers

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  4. Question n° 1112G posée par M. Franck Menonville

    Adaptation de l'arsenal juridique pour lutter contre le terrorisme

    Réponse du Ministère de la justice

  5. Question n° 1119G posée par M. André Reichardt

    Situation des combattants djihadistes français

    Réponse du Ministère de la justice

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17379 posée par M. Franck Montaugé

    Leçons de la gestion des masques contre le virus pour la gestion des pastilles d'iode stable face à la radioactivité

    La question est caduque

  2. Question n° 14896 posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier

    Protection des bénévoles des associations agrémentées de sécurité civile durant l'épidémie de Covid-19

    La question est caduque