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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
1 question
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Question n° 05593 posée par M. Marcel Rainaud
Statut de volontaire de l'animation
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Questions sans réponse
1 question
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Question n° 02406 posée par M. Marcel Rainaud
Modification du domaine de compétences du secrétaire d'État en charge du sport
La question est caduque