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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
0 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 05834 posée par M. Stéphane Piednoir
Piscines publiques
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
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Question n° 27956 posée par M. Bruno Belin
Gestion des infrastructures aquatiques
La question est caduque
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Question n° 19359 posée par M. Jean Louis Masson
Urbanisme et activité saisonnière de location de canoë kayak
La question est caduque
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Question n° 17079 posée par M. Jean Louis Masson
Urbanisme et activité saisonnière de location de canoë kayak
La question est caduque
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Question n° 13763 posée par M. Jean Louis Masson
Nomenclature budgétaire et comptable M14
La question est caduque