Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 21648 posée par M. Alex Türk

    Retransmission par le service public de France Télévisions de compétitions sportives

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  2. Question n° 06773 posée par M. Philippe Dallier

    Billetteries de spectacles ou d'événements sportifs

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  3. Question n° 21087 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Couverture médiatique des jeux paralympiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  4. Question n° 21233 posée par M. Michel Savin

    Les épreuves d'handisport dans les émissions télévisées

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  5. Question n° 03270 posée par M. Simon Sutour

    Retransmission sur France télévisions des jeux olympiques et paralympiques de 2024

    Réponse du Ministère de la culture

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20506 posée par M. Marcel Vidal

    Influence de la télévision sur l'évolution du sport

    La question a été retirée pour cause de décès.

  2. Question n° 0319S posée par Mme Annick Jacquemet

    Incertitude autour de l'édition 2024 du festival de la Paille à Métabief dans le département du Doubs

    La question a été retirée