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La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 12142 posée par M. Yves Daudigny

    Réforme territoriale : avenir du mouvement sportif, des athlètes, des clubs et des comités départementaux

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

  2. Question n° 12145 posée par M. Yves Daudigny

    Réforme territoriale : avenir des équipements sportifs et de loisirs maillant le territoire

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

  3. Question n° 12215 posée par M. Jean Louis Masson

    Circuit temporaire de conduite sur glace

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

  4. Question n° 12222 posée par Mme Anne Émery-Dumas

    Différents régimes de responsabilité civile applicables aux litiges à caractère sportif

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

  5. Question n° 12633 posée par M. Roland Courteau

    Avancées en faveur du sport féminin en équipe

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 12301 posée par M. Raymond Couderc

    Encadrement des nouvelles activités aquatiques

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 12598 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Création d'équipements sportifs en milieu rural

    La question est caduque