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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 27 trouvées

  1. Question n° 01234 posée par M. Pierre Mauroy

    Sous-dotation en effectifs à la direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Lille

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

  2. Question n° 01367 posée par M. Marcel Rainaud

    Politique d'aide à la construction ou à la rénovation des piscines

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

  3. Question n° 01787 posée par M. Robert Tropeano

    Missions du CNDS

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

  4. Question n° 02428 posée par M. Marcel Rainaud

    Implantation de défibrillateurs dans les équipements sportifs

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

  5. Question n° 02435 posée par M. Bernard Piras

    Réforme de la filière aquatique

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 00533 posée par M. Hubert Falco

    Prise en charge des visites d'aptitude des sportifs du troisième âge

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 12550 posée par M. Rachel Mazuir

    Défaut de secouristes pour l'encadrement de certaines manifestations sportives

    La question est caduque

  3. Question n° 13093 posée par M. Marcel Rainaud

    Protection de la filière hippique

    La question est caduque

  4. Question n° 15546 posée par M. Rachel Mazuir

    Défaut de secouristes pour l'encadrement de certaines manifestations sportives

    La question est caduque

  5. Question n° 15572 posée par M. Michel Sergent

    Non-remboursement du certificat médical délivré pour une licence sportive

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.