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4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 10591 posée par Mme Françoise Cartron
Contingent annuel des médailles de la jeunesse et des sports
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
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Question n° 04562 posée par M. Rachel Mazuir
Défaut de secouristes pour l'encadrement de certaines manifestations sportives
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Questions sans réponse
2 questions
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Question n° 03125 posée par M. Jacques Mézard
Application du principe de laïcité dans le sport
La question a été transformée.
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Question n° 15546 posée par M. Rachel Mazuir
Défaut de secouristes pour l'encadrement de certaines manifestations sportives
La question est caduque