Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
-
Question n° 12992 posée par M. Dominique Bailly
Délais de recours pour les inscriptions des clubs dans les championnats professionnels
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports
-
Question n° 14952 posée par M. Jean-Marie Bockel
Financement du sport à court et moyen terme
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports
-
Question n° 14995 posée par M. Jean-Claude Leroy
Observations des représentants du mouvement sportif français
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports
-
Question n° 16888 posée par M. Daniel Laurent
Financement d'équipements sportifs et centre national pour le développement du sport
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports
Questions sans réponse
4 questions affichées sur les 9 trouvées
-
Question n° 17548 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Moyens mis à la disposition du mouvement sportif associatif
La question est caduque
-
Question n° 17588 posée par M. Francis Delattre
Subventions aux instances sportives d'Île-de-France
La question est caduque
-
Question n° 18997 posée par M. Jean-Marie Morisset
Situation des ligues de football
La question est caduque
-
Question n° 19752 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Pratique du sport dans la sphère professionnelle
La question est caduque
-
Question n° 20322 posée par M. Maurice Vincent
Sport sur ordonnance
La question a été retirée