Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
-
Question n° 0152G posée par M. François Fortassin
Tour de France
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve
-
Question n° 05006 posée par M. Ivan Renar
Conflit opposant la Fédération française de cyclisme à l'Union internationale du cyclisme
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve
-
Question n° 13645 posée par M. Alain Gournac
Handicap et compétitions motocyclistes
Réponse du Ministère des sports
-
Question n° 16455 posée par Mme Claire-Lise Campion
Modification du règlement intérieur d'une association cyclotouriste
Réponse du Ministère des sports
-
Question n° 04198 posée par M. Michel Savin
Réglementation relative aux vélos à assistance électrique
Réponse du Ministère des sports