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327 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 243 trouvées
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Question n° 0010A posée par M. Jean-Claude Carle
Politique du sport
Réponse du Ministère des sports
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Question n° 09896 posée par M. Philippe Nogrix
Encadrement des jeunes pour les activités sportives
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
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Question n° 11144 posée par M. Georges Mouly
Absence d'harmonisation des diplômes sportifs en Europe
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
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Question n° 02685 posée par M. Hubert Haenel
Hymne national
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
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Question n° 02790 posée par Mme Patricia Schillinger
Réforme de la filière aquatique
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 84 trouvées
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Question n° 08787 posée par Mme Françoise Cartron
Suspension d'une subvention à une association suspecte de pratiques discriminatoires
La question est caduque
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Question n° 17598 posée par Mme Marie-Agnès Labarre
Place du sport féminin dans les médias
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 08204 posée par M. Roland du Luart
Régimes de responsabilité civile applicables aux litiges à caractère sportif
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 11321 posée par M. Jean-Claude Leroy
Évolution des critères d'attribution du CNDS concernant les subventions allouées au titre de la part territoriale 2014
La question est caduque
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Question n° 12301 posée par M. Raymond Couderc
Encadrement des nouvelles activités aquatiques
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.