Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 02381 posée par Mme Béatrice Descamps

    Statut juridique des "roller skaters"

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

  2. Question n° 02662 posée par M. Pierre Mauroy

    Statut des usagers du roller

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

  3. Question n° 04378 posée par Mme Catherine Dumas

    Statut juridique des pratiquants de roller

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

  4. Question n° 05260 posée par Mme Catherine Dumas

    Statut juridique des pratiquants de roller

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

  5. Question n° 06811 posée par M. Hervé Maurey

    Écart des tarifs de transport entre l'Île-de-France et les communes voisines de cette région

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 19270 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Soutien à la filière aéronautique

    La question est caduque

  2. Question n° 10269 posée par Mme Olivia Richard

    Tarif des transports franciliens pour les Français de l'étranger pendant les jeux Olympiques

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

  3. Question n° 10624 posée par Mme Laurence Rossignol

    Navettes fluviales pendant les jeux Olympiques et Paralympiques 2024

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports