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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 03347 posée par M. Michel Savin
Ouverture du financement des centres d'apprentissage aux centres de formation sportifs
Réponse du Ministère des sports
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Question n° 01551 posée par M. Ladislas Poniatowski
Contrats aidés dans les associations sportives
Réponse du Ministère du travail
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Question n° 10634 posée par M. Jean Louis Masson
Pénalités financières imposées aux sportifs professionnels par leur club
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
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Question n° 10635 posée par M. Jean Louis Masson
Contrats de travail des entraîneurs de football professionnel
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
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Question n° 01169 posée par M. Jean-Claude Merceron
Contrat enfance jeunesse
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 15602 posée par M. Claude Nougein
Annulation des charges
La question est caduque
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Question n° 09731 posée par M. Michel Savin
Dispositifs relatifs au sport en entreprises
La question est caduque
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Question n° 07643 posée par M. Michel Savin
Dispositifs relatifs au sport en entreprises
La question est caduque
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Question n° 13145 posée par M. Jean Louis Masson
Cotisations sociales des sportifs professionnels étrangers venant jouer sur le territoire national
La question est caduque
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Question n° 10647 posée par M. Jean Louis Masson
Cotisations sociales des sportifs professionnels étrangers venant jouer sur le territoire national
La question est caduque