Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

  1. Question n° 03707 posée par M. Thomas Dossus

    Déploiement des algorithmes de vidéo-surveillance lors des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

  2. Question n° 03708 posée par M. Thomas Dossus

    Suivi des incidents ayant eu lieu au Stade de France lors de la finale de la ligue des champions

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

  3. Question n° 02461 posée par M. Jean Louis Masson

    Pratique du canyoning

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

  4. Question n° 01013 posée par Mme Céline Brulin

    Pénurie de maîtres-nageurs sauveteurs

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

  5. Question n° 09564 posée par M. Jérôme Durain

    Formation, équipement et bilan des services d'intervention rapide

    Réponse du Ministère de l'intérieur

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 07741 posée par M. Yves Détraigne

    Sécurisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 06070 posée par M. Yves Détraigne

    Sécurisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 16618 posée par M. Michel Savin

    Facturation des frais de sécurité aux organisateurs d'événements sportifs et culturels

    La question est caduque

  4. Question n° 09252 posée par Mme Dominique Vérien

    Non-remboursement des certificats médicaux dans le cadre de manifestations de cyclotourisme

    La question est caduque

  5. Question n° 25503 posée par M. Hubert Falco

    Prise en charge des visites d'aptitude des sportifs du troisième âge

    La question est caduque