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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 16 trouvées
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Question n° 06291 posée par Mme Colette Mélot
Apprentissage de la natation
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
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Question n° 15861 posée par Mme Corinne Imbert
Intervention de personnes bénévoles lors de séances de natation scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 00929 posée par M. Alain Fauconnier
Enseignement de la natation
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 23745 posée par M. Jean-Claude Leroy
Problèmes soulevés par la notion « d'accès payant »
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
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Question n° 23561 posée par M. Hervé Marseille
Problème soulevé par la notion « d'accès payant », obligeant la surveillance constante, par du personnel qualifié, de toute baignade dans des bassins ouverts au public
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 11438 posée par M. Yves Détraigne
Droit des baignades
La question est caduque
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Question n° 10602 posée par M. François Bonhomme
Insuffisance des conditions de sécurité des baignades et d'encadrement en matière d'apprentissage des nages
La question est caduque
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Question n° 12301 posée par M. Raymond Couderc
Encadrement des nouvelles activités aquatiques
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 23530 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Problèmes soulevés par la notion « d'accès payant »
La question est caduque
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Question n° 22401 posée par M. Alain Fauconnier
Enseignement de la natation
La question est caduque