Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 14 trouvées
-
Question n° 1794S posée par Mme Corinne Imbert
Éligibilité au Pass'Sport
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement
-
Question n° 19978 posée par M. Yves Détraigne
Sauver le sport amateur
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports
-
Question n° 19005 posée par M. François Bonneau
Dispositions des entreprises de loisirs « indoor » face à la crise du Covid-19
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
-
Question n° 04835 posée par Mme Viviane Malet
Subventions d'équipement du CNDS
Réponse du Ministère des sports
-
Question n° 02413 posée par M. Michel Dagbert
Avenir du centre national pour le développement du sport
Réponse du Ministère des sports
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
-
Question n° 27391 posée par M. Fabien Genet
Exclusion du tennis sur terre battue du dispositif « 5000 terrains de sport » d'ici 2024
La question est caduque
-
Question n° 24540 posée par Mme Laurence Garnier
Modalités d'accès au dispositif pass sport
La question est caduque
-
Question n° 22238 posée par M. Michel Savin
Mise en place du pass'sport
La question est caduque
-
Question n° 22239 posée par M. Michel Savin
Mise en place d'un fonds de compensation billetterie pour 2021
La question est caduque
-
Question n° 0313S posée par M. Michel Savin
Orientations du centre national pour le développement du sport
La question a été retirée